Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VIESSMANN France
/
pro-access
Marque expirée - Marque en non vigueur

pro-access
VIESSMANN France S.A.S., S.A.S.

Numéro de dépôt :
3702408
Date de dépôt :
04/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/01/2020
pro-access de VIESSMANN France

Présentation de la marque pro-access

Déposée le 4 janvier 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VIESSMANN France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « pro-access »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VIESSMANN France domicilié(e) Zone Industrielle B.P. 33 - 57380 - FAULQUEMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 371 801 721 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Nicolas HESSE, VIESSMANN France, S.A.S. domicilié(e) 1 Zone Industrielle BP 33 - 57380 - FAULQUEMONT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque pro-access est expirée depuis le 4 janvier 2020.

VIESSMANN France a également déposé les autres marques suivantes : Chèque Efficience + Viessmann , Viessmann InnovEnergie


VIESSMANN France S.A.S., S.A.S. - Zone Industrielle B.P. 33 - 57380 - FAULQUEMONT - France - SIREN 371801721


Mr Nicolas HESSE, VIESSMANN France, S.A.S. - 1 Zone Industrielle BP 33 - 57380 - FAULQUEMONT - France


Publication - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-06

Enregistrement avec modification - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.